Conditions générales de vente
Découvrez les Conditions générales de vente pour vous engager en toute connaissance de cause. Vous pouvez nous consulter à tout moment pour obtenir des informations supplémentaires.
1- Introduction
1- Présentation du commerçant
Ce site internet a été créé pour la vente en ligne de livre et de produits divers, avec le logo du site, tels que des tee-shirts, des casquettes, des vestes, des tasses à café, des autocollants, etc. Vous pouvez également y trouver des liens d’affiliation vers d’autres sites de vente, d’autres produits et divers. Nous y présentons aussi d’autres services et des événements programmés à l’avenir.
• Vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse suivante : Chemin de Bouleyres 1, 1663 Epagny – Fribourg – Suisse ;
• Et par e-mail : contact@neverless-alwaysmore.com
Notre site e-commerce est hébergé par https://www.o2switch.fr/ pour vous fournir des services personnalisables en fonction de vos besoins. En ce qui concerne les données collectées, nous prenons soin de les stocker sur un serveur sécurisé équipé d’un pare-feu. Nous veillons toujours à respecter les réglementations applicables en Suisse romande et au sein de l’Union européenne.
2- Présentation des clients potentiels
Les personnes autorisées à acheter des produits ou des services sur notre site doivent avoir au moins 18 ans et être dotées d’une personnalité juridique. Les personnes âgées de moins de 18 ans ont besoin de l’autorisation de leur parent ou du consentement d’un représentant légal pour commander en ligne.
Chaque client est tenu de saisir des informations exactes pendant l’enregistrement de ses données personnelles. Il doit également fournir toutes les données obligatoires. Par exemple, si les coordonnées saisies sont erronées, le client en assumera la responsabilité.
Pour respecter les termes de la Loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD) en son article 3, le client ne doit pas acheter en vue d’une revente. Chaque commande doit être lancée à titre personnel et ne pas avoir de rapport avec une activité professionnelle. L’usage des articles et des services doit être strictement personnel.
2- Dispositions générales
1- Objets et champ d’application des conditions générales
Les termes des conditions générales de vente suivantes sont applicables aux transactions effectuées sur le site www.neverless-alwaysmore.com. Cette partie est rédigée pour déterminer les modalités de vente des produits et des services présentés en ligne, mais aussi les différentes responsabilités du vendeur, des utilisateurs et des acheteurs.
Ces personnes doivent être majeures ayant au moins 18 ans révolus et avec une pleine capacité juridique pour agir en tant que consommateurs afin de satisfaire leurs besoins personnels lorsqu’ils passent une commande de produits ou de services sur ce site.
Il faut comprendre que nous nous réservons toujours le droit de modifier les conditions générales afin de les adapter aux changements au fil du temps. La version des conditions générales de vente applicable est celle qui est affichée sur le site internet au moment où le client passe sa commande.
2- Des conditions générales de vente facilement accessibles et opposables à tous
Le client peut facilement accéder aux Conditions générales de vente en cliquant sur l’onglet correspondant en bas de toutes les pages du site. Les Conditions générales de vente suivantes sont applicables à toutes les commandes passées sur ce site internet.
Chaque internaute doit déclarer avoir consulté l’intégralité des CGV et accepter sans réserve toutes les conditions indiquées avant de passer une commande. Le client doit aussi reconnaître qu’il possède la pleine capacité juridique et qu’il a au moins 18 ans révolus avant de valider sa commande.
3- Comment s’opère un achat en ligne ?
• Le client passe une commande :
En passant une commande en ligne en un seul clic, le client fait une offre ferme qui sur le plan juridique équivaut à la conclusion d’un contrat avec (Nom de la société). Dès qu’il envoie et valide une commande, il a accepté les conditions générales de vente du site sans réserve.
Un processus spécifique a été mis en place pour enregistrer les commandes sur le site. Chaque client doit suivre les différentes étapes imposées pour valider sa commande :
– Pour passer une commande en ligne, le client doit choisir les différents produits qui l’intéressent et les ajouter au panier ;
– Il doit ensuite consulter son panier pour voir un récapitulatif de ses achats. Il peut encore modifier les quantités. Il verra le montant total à payer et pourra ensuite valider pour finaliser sa commande. Pour ce faire, il suffit de cliquer sur l’icône « payer » et choisir le mode de paiement qui convient. L’acceptation des CGV doit être explicite avant que le processus de commande soit finalisé.
Dès que la commande et le paiement sont reçus, l’ordre d’achat est confirmé par l’envoi d’un e-mail qui résume les informations communiquées pendant la commande en ligne. Dès que le client reçoit cet e-mail de confirmation, le contrat de vente est conclu. Il ne sera alors plus possible de modifier ni d’annuler la commande, à moins que vous ne receviez un accord explicite de la part des responsables du site.
Toute commande s’effectue exclusivement sur le site internet. Les autres coordonnées (téléphone, courriel, contacts sur les médias sociaux) sont disponibles pour obtenir des informations supplémentaires sur les produits et les services.
Pour payer ses achats en ligne, le client peut utiliser une carte bancaire :
– Visa,
– Mastercard,
– American Express).
• Les commandes anormales peuvent être refusées
La société se réserve le droit de refuser les commandes qui peuvent sembler anormales ou qui sont passées par des utilisateurs de mauvaise foi. D’autres motifs légitimes peuvent également entrainer le refus des commandes. Par exemple, si la quantité commandée est anormalement élevée et ne correspond pas au profil de l’acheteur. Les problèmes de paiement d’une commande précédente ou l’existence de litiges avant le consommateur constituent également un motif légitime de refus.
En cas de refus de commande déjà payée pour motif légitime, la société s’engage au remboursement des sommes engagées. Il faut noter que le client ne pourra pas exiger de dédommagement.
• Modification de commande
Si un client décide de modifier une commande après sa confirmation, il doit d’abord obtenir l’approbation expresse de la société.
• Le client a-t-il droit à un délai de rétractation ?
Il est toujours possible de demander l’annulation d’une commande en envoyant un courrier ou un e-mail au responsable dans les trois (3) jours qui précède la date de livraison. Le client n’a pas besoin de justifier sa décision, il doit seulement indiquer le numéro de la commande dans le courrier ou l’e-mail.
Une fois que la commande est annulée, des frais de traitement ou de dépenses devenues inutiles peuvent être déduits des montants payés au moment de l’achat en ligne.
3- Les produits et les services proposés sur le site
1- Quels sont les produits en vente sur le site ?
Livre : « Un voyage en sac à dos, seul et sans expérience »
Description courte : C’est parti, j’y vais… je ne sais pas vraiment où, mais j’y vais !
Oublier le quotidien, mettre de côté la routine, tout abandonner
et aller de l’avant seront nécessaires pour arriver au bout de ce
récit… ça c’est plus ou moins l’objectif !
Partir dans plusieurs pays, seul, sans logement défini, comptant un
peu sur l’hospitalité humaine, envieux de découvrir des lieux, des
paysages et de rencontrer les habitants de ce monde… voilà l’idée
un peu plus complète de ce projet !
Animaux, randonnées, humanité, échanges, découvertes,
partages sont en effet des mots qui m’ont accompagnés durant
ce voyage de 3 mois.
Rencontrer et dormir chez des locaux, partager des repas en
famille ou amis qui étaient inconnus à la base, ont réveillé en moi
une sensation de brin de folie, servi avec un grand bol d’air pur…
Si vous êtes sensible à la conquête d’une vie qui pourrait être
tellement différente, chargée d’inattendus et de rebondissements,
cette aventure est faite pour vous !
Vivez et laissez-vous immerger dans l’origine d’une histoire, qui
pourrait peut-être, vous donnez l’envie d’en faire autant…
Plusieurs articles en lien avec le logo du site : tee-shirts, casquettes, vestes, tasses à café, autocollants, etc. Les descriptifs sont détaillés dans chaque fiche-produit que vous pouvez consulter en ligne.
2- Des produits conformes et disponibles
La société s’engage à livrer des produits conformes aux précédentes descriptions et à informer les clients lorsque les produits ou les services ne sont pas disponibles. Si le client passe plusieurs commandes, les produits disponibles seront livrés.
4- Ce qu’il faut savoir sur les prix et les modes de paiement
1- Les prix
Tous les prix seront indiqués dans la monnaie du pays depuis lequel la commande est effectuée. Les frais de livraison sont facturés à part. Le prix total à payer, prix d’achat du produit + frais de livraison, en consultant la page de confirmation de votre commande. Le prix total à payer sera également indiqué à la finalisation de la commande en ligne.
La société se réserve le droit de modifier les prix affichés à tout moment. Pour les commandes en cours, nous nous engageons à appliquer le prix en vigueur au moment de la commande.
Chaque client doit payer l’intégralité du prix des produits au moment de la commande. Tant que le paiement total n’est pas effectué, les produits restent la propriété de la société.
2- Modes de paiement
Vous pouvez choisir le mode de paiement qui vous convient parmi les solutions sécurisées proposées sur les sites marchands qui commercialisent les produits qui vous intéressent. En effet, un système de sécurisation a été mis en place pour que chaque client puisse crypter la transmission de ses données bancaires lors des paiements en ligne. Si le client le demande, il recevra une facture numérique par e-mail et il pourra l’imprimer s’il en a besoin pour sa comptabilité.
5- La livraison des produits commandés
Nous effectuons une livraison partout en Suisse, au Liechtenstein, au Royaume-Uni et dans les pays membres de l’Union européenne. Le délai de livraison va dépendre de la disponibilité des produits commandés et de l’endroit où le colis doit être envoyé.
– Pour les produits disponibles en stock, il faut compter entre 3 et 5 jours ouvrables ;
– Pour les produits en cours d’approvisionnement la livraison se fait en 5 à 7 jours ouvrables à partir de la réception des produits ;
– Si les commandes sont passées en weekend ou un jour férié, elles sont reportées au jour ouvrable suivant ;
– Aucune forme de dommages et intérêts ne peut être réclamée en cas de retard de livraison ;
– L’obligation de livraison peut être levée en cas de force majeure comme les accidents, l’incendie, la pandémie qui empêche l’approvisionnement des stocks. La société s’engage à informer ses clients si les cas précités venaient à se présenter.
Dans tous les cas, la livraison ne sera effectuée qu’une fois que l’acheteur a bien rempli ses obligations. Le client doit clairement indiquer l’adresse à laquelle sa commande doit être livrée. Les retards de livraison qui découlent des erreurs du client, d’événements inattendus et insurmontables du fait d’un tiers ou d’un cas de force majeure, ne pourront en aucun cas engager la responsabilité du commerçant.
La saisie d’une adresse incomplète ou incorrecte, mais aussi le non-retrait du colis dans les délais indiqués, sont considérées comme des fautes imputables au client. Ainsi, il devra s’acquitter des frais de réexpédition.
Les cas de force majeure constituent des faits imprévus et insurmontables qui découlent de conditions extérieures et qui ne dépendent pas de la volonté d’une personne : catastrophes naturelles, risques d’épidémie, etc.
6- Vérification et réclamation
Au moment de la réception de la commande, le client ou son représentant a l’obligation de vérifier l’état des produits.
1- Dommages ou anomalies
Si vous remarquez une anomalie à la réception de votre commande (colis ouvert, dommages, etc.), vous devez immédiatement le signaler au partenaire de service de livraison. Toute réclamation par courrier recommandé avec accusé de réception ou par e-mail, en cas d’anomalies ou de dommages, doit être effectuée dans les 24 heures qui suivent la réception du colis.
2- Défaut constaté sur le produit
En cas de défaut ou de problème relatifs à la qualité du produit, il faut contacter le service client par e-mail dans les 14 (quatorze jours) qui suivent la réception du colis. Au-delà de ce délai, la réclamation ne sera plus recevable et la société sera libérée de toute responsabilité.
En fonction de la nature du défaut constaté, le produit sera :
– Échangé aux frais de la société ;
– Compensé par un crédit qui prendra la forme d’un avoir de même valeur que le produit présentant un défaut ;
– Complété par la part manquante.
3- Garantie et responsabilité
En cas de défaut, d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat du fait du client, du fait d’un tiers ou encore à cause d’un cas de force majeure, la société décline toute responsabilité.
7- Retour ou échange des produits commandés
Tout retour de produit commandé doit être effectué par l’acheteur dans les 30 (trente) jours qui suivent la réception du colis.
Le retour n’est valable que pour les produits neufs qui n’ont été ni portés ni lavés. Ils doivent être réemballés dans leur emballage d’origine. Les produits incomplets, endommagés ou salis ne seront pas remboursés. Les étiquettes doivent encore être sur le produit.
Le client doit prendre en charge les frais de retour sauf si le produit présente un défaut de fabrication ou s’il ne correspond pas à l’article qu’il a commandé en ligne.
Pour retourner un produit, le client peut contacter la société par e-mail en indiquant le numéro de commande.
• Qu’en est-il du remboursement ?
Dès réception d’un produit retourné, la société rembourse le client dans les 15 (quinze) jours qui suivent, si les conditions précitées ont été respectées. Le même moyen de paiement que celui utilisé par le client sera utilisé pour le remboursement, à moins que le client demande à être remboursé via un autre moyen de paiement. Si le moyen de paiement est expiré ou inutilisable, le client est tenu d’informer la société avant le remboursement. En effet, en cas de défaut ou de retard de remboursement relatif à un moyen de paiement expiré ou inutilisable.
Si la commande a été réglée avec un avoir, elle sera remboursée sous la forme d’un avoir. Cependant, si le client ne respecte pas les Conditions Générales de Vente, les produits commandés ne seront pas remboursés.
8- Clauses complémentaires
Les Conditions Générales de Vente suivantes resteront valables même si l’une de ses clauses devient nulle ou invalide. Les dispositions nulles ou invalides peuvent être remplacées par des clauses qui permettent d’atteindre les objectifs fixés.
Si un litige découle d’un contrat de consommation suite à une commande passée en ligne, le client peut porter l’affaire devant la juridiction compétente de son domicile ou de la zone géographique où le vendeur est établi.